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—Veuillez choisir une option—01 La chapelle de l'asile Bethléem02 Les ruines de l'église du fort03 De la cathédrale à la mer04 Rue de la Raffinerie05 La paillote en ruine à l'embouchure de la Roxelane06 Deux maisons en ruine envahies par la végétation

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Projet (documents, notice descriptive, plans, images, etc.). Téléchargez entre 5 et 10 fichiers, avec une taille maximale de 5 Mo par fichier.

J'accepte de céder les droits d'auteur de ce projet dans le cadre du concours.

Je soussigné·e en tant que mandataire de l'équipe candidat·e à la session 2024 du “ Festival d’Architectures Matjoukann”, cède à titre total, gratuit et non exclusif, les droits sur toutes les œuvres contenues dans le dossier de candidature, sur toute œuvre jointe au dossier et sur la réalisation finale de l’installation à l’organisation du festival.
L'objet de la présente convention est limité à la cession du droit d'exploitation non commerciale des œuvres citées.
La cession consentie par la présente convention confère à l’organisation le droit d'exercer personnellement ou par l'intermédiaire d'un tiers, les droits moraux et patrimoniaux sur les œuvres, dans les limites mentionnées ci-dessus et selon les destinations suivantes :
- Au titre du droit de reproduction, est autorisée la fixation, totale ou partielle, des œuvres par quelque procédé que ce soit dont la liste non-exhaustive suivante : photographie, vidéo, photocopie, numérisation, stockage informatique sur mémoire électronique...
- Au titre des droits de représentation, est autorisée la communication au public, totale ou partielle, des œuvres par quelque procédé que ce soit dont la liste non-exhaustive suivante : site internet, exposition, représentation sur grand écran, présentation lors de manifestations telles que des colloques, de diffusion papier, cartes, posters, festivals ou salons ainsi que de manière générale lors de toutes les manifestations évoquant des projets architecturaux.
- Une jouissance paisible des droits cédés est garantie à l’organisation contre toutes revendications ou évictions. À ce titre, je garantis être titulaire des droits de propriété artistique, d'exploitation et de représentation sur toutes les œuvres objets de la présente convention. Je garantis également ne pas les avoir déjà cédés à un tiers quelconque.
La cession objet de la présente convention est garantie pour la durée correspondant aux droits de propriété littéraire et artistique. Elle est garantie pour le monde entier.
Il est précisé que l’ensemble des éléments fournis pour le concours : maquettes, dossiers, clefs USB, emballages ... seront conservés par l’organisation à l’issue du concours.
À l'issue du festival, j'autorise l'association nommée “Maison de l’Architecture de Martinique” et au Conseil Régional de l’Ordre des Architectes de Martinique à conserver, démonter ou déplacer les installations réalisées.